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Doc.AVA

 

DOCUMENTS URBANISME et ENVIRONNEMENT

ANALYSE-REFLEXIONS-PROPOSITIONS


A partir de 2015, dans le souci d'allèger la structure de La Lettre de l’AVA des textes à caractère juridique, a été crée une nouvelle série de publications, dite « DocumentAVA » qui, au moins dans un premier temps, seraient identifiée dans leur ordre chronologique.

 


Voir également les N° spéciaux et documents thématiques publiés avant 2015

Doc.AVA - 01-17

Analyse du PLU de Pléneuf-Val-André, approuvé le 15 décembre 2016, 

au regard des deux décisions spéciales de notre Assemblée générale du 16 août 2016 :

- la préservation du parc de l’Amirauté,

- la destination de la parcelle du Grand Hôtel.

Doc.AVA-01-16

Analyse du projet du PLU révisé arrêté par le Conseil municipal du 23 mars 2016.

Enquête publique. Observations à soumettre au commissaire enquêteur

Doc.AVA -01-16-synthèse

Doc.AVA-02-16

Révision du PLU ....suite de l'enquête publique

Doc.AVA n°01-15 : Urbanism et Commerce : Deux univers indépendants ?

Doc.AVA n°02-15 : Révision du PLU ..... mise au point finale.

Doc.AVA n°03-15 : Réforme territoriale : Projet de Schéma départemental de coopération intercommunale du 13 octobre 2015.

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