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PUBLICATIONS - Recherche thématique

- Habitat

 

Nous présentons ci-après une sélection d’éditoriaux et d’articles, sur le thème de l'habitat :

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- Compétences de Lamballe Terre et Mer

Dispositions générales

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- Tableau général des compétences de "Lamballe Terre et Mer" -La compétence Tourisme

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Révision du PLU - Suite de l'enquête publique 

Opposition à l’abandon du caractère spécifique de la parcelle du Grand Hôtel.

Affectation à un équipement d’intérêt socio-économique de développement durable.

Règles de constructibilité. 

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Révision du PLU …suite de l'enquête publique

3 - Parcelle du Grand Hôtel (obligations en matière de logements sociaux)

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Révision du PLU

Analyse du rojet de PLU révisé arrêté par le Conseil municipal du 23/03/2016.                           Enquête publique. Observations à soumettre au commissaire enquêteur.

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- Avancées positives :

Mixité sociale (pp.6 à 9)

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Réforme territoriale - Projet de Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) du 13 octobre 2015

2-1- La question fondamentale des compétences des communautés de communes.  

 

 

 

Révision du PLU …mise au point finale

I - Le projet de PLU avant actualisation du PADD

I-1 Les 3 pôles de la commune - p.5 à 7

I-2 Rôle de la Communauté de communes - p.7

II - L'actualisation du PADD

II-2 Axe 2 : Permettre l'accuei d'une nouvelle population - p.18

II-3 : Mettre en place un développemement urbain respectueux des grands équilibres - pp.19 & 20

 

 

Révision du PLU.

Mise au point finale avant arrêt du projet. (pp.2&3)

 

Le Promeneur solitaire

Intégration au paysage de l’ensemble du bati en cours de realisation sur le versant des Monts Colleux(p.4)

 

 

Elections départementales des 22 & 29/03/2015. Questions aux candidats et leurs réponses.

 

3 - Position à l'égard des éoliennes en baie de Saint-Brieuc et dérogations à la loi "Littoral" pour les éoliennes terrestes ?

 

 

Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) :

 

Fin de l'élaboration et de la mise au point finale en concertation avec la population au cours de l'année 2015.

4- Mixité sociale

 

 

 

- Le promeneur solitaire (p.4)

 

Une belle opération de restauration et d'agrandissement sur la digue-promenade

 

 

 

- Révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) -p.2

 

- la mixité socio-fonctionnelle

 

 

Révision du SCOT - Enquête publique

 

3- Mixité sociale (p.5)

 

 

Les modalités et une pratique de la concertation demandées par l’AVA pour une participation effective et utile. 

 

- Lettre aux élus (pp.1&2)

 

- Note jointe : Concertation et débat public (pp.3à14)

 

La phase fondamentale de la concertation. - Préambule

I – La concertation dans le code de l’urbanisme
et celui de l’environnement

II – Les modalités de mise en œuvre de la concertation
par le Conseil municipal

III – La représentativité de l’AVA aux stades
qui précèdent ou peuvent précéder la décision

 

Annexe I - La Charte de la concertation du Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement (pp.15 à 17)

 

Annexe II - Etat des documents AVA dits REVISION du PLAN LOCAL d’URBANISME ELEMENTS DE REFLEXION POUR CONTRIBUER à LA CONCERTATION. (p.18)

 

 

Pour une charte de la concertation et du débat public (pp.5&6)

les réponses des candidats édilitaires au questionnaire de l’AVA 

 

L’aménagement du quai des Terre-Neuvas (p.7)

des terrasses en bord de quai ? 

 

Informations (pp.8&9)

 

- Le Conseil de développement du Pays de Saint-Brieuc : la place des citoyens dans le débat public (p.8)

 

 

Elections municipales et communautaires - mars 2014 

 

I – Les questions posées aux candidats et leurs réponses.

Le questionnaire comportait 3 parties :
2 - le projet urbain du Plan Local d’Urbanisme,
- la politique de l’habitat,

 

 

Le lotissement Les Terrasses des Dimes est en chantier (pp.5&6)

 

Informations

 

- L'éolien en baie de Saint-Brieuc : un élément du "schéma énergie" que la Région Bretagne vient d'arrêter (pp.7&8)

..... le collectif CAPE souhaite que soit mis l’accent sur l’objectif de la rénovation thermique de 4.500 logements par an .....  

 

 

La révision du SCOT du Pays de Saint-Brieuc

1- Mixité socifonctionnelle (p.3)

 

 

 

Questions aux candidats aux municipales (p.3)

  • le développement urbain fondé sur la mixité socio-fonctionnelle, 

 

La politique de mixité socio-fonctionnelle axe majeur de la révision du PLU :

1 – La définition de la mixité sociale (pp.3&4) 

2 – La finalité de la « mixité sociale » (p.4)

4 – La politique de mixité socio-fonctionnelle présentée par l’AVA (p.5)

 

 

 

Compte rendu de l'AG du 16 août 2013

 

V- Lignes d'actions pour l'exercice 2014/2015 (pp.4&5)

  • imposer aux communautés de communes de mettre à jour et compléter leurs Programmes Locaux d’Habitation (PLH) en vue de traiter à cet échelon les objectifs de développement du logement social au sens le plus strict sur l’ensemble du territoire communautaire, et à y joindre une recommandation d’étendre les compétences du PLH à certaines catégories de logements intermédiaires ; 

 

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- Le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays de Saint-Brieuc

1- La notion de centralité (p.3)

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- Le Val-André reste aux vacanciers : l'objectif de la mixité sociale et fonctionnelle serait-il remis en cause ?

1- La méconnaissance de l'accord passé entre la Mairie et l'AVA à propos du cas du projet de construction sur le terrain de la rue des Alcyons (pp.6&7)

2- L'application des règles du SCOT à l'égard de la mixité sociale et fonctionnelle (p.8)

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- Accueillir 30.000 habitans supplémentaires d'ici 2030 sur le territoire du Pays de Saint-Brieuc

le développement démographique (pp.3&4)

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- La révision du SCOT

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (p.4)

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- Informations :

1- Le projet de lotissement des Dîmes (p.6)

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- La révision du SCOT (p.3)

 

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- Compte rendu de l'AG du 17 août 2012

II-1 -Structurer le développement urbain en intégrant les objectifs de mixité sociale et de mixité fonctionnelle (p.3)

 

 

-La commercialisation des appartements de la résidence de tourisme "Grand Emeraude" (pp.6 & 7)

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- Informations :

1- L'ouverture de la résidence seniors "Les Jardins d'Arcadie" (pp.8&9)

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- La localisation des logements sociaux :

le cas du projet de la rue des Alcyons (ancienne école publique du Val-André) -pp.5&6

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- Projets d'urbanisme pour Les Monts Colleux et pour le secteur Guémadeuc / Grand Hôtel / Les Murs Blancs

présentation des éléments de réflexion présentés par l'AVA pour ces 2 grands projets d'urbanisme, dont elle demande l'inscription dans le PLU révisé "Projets d'Urbanisme - février 2012"

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- Editorial

Organiser l'habitat (pp.1&2)

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- Eléments de réflexion pour une maîtrise du développement urbain par de grads projets d'urbanisme à inscrire dans la révision du PLU

II- Projet d'urbanisme pour les Monts Colleux (pp.4 à 8)

III- Projet d'urbanisme pour le secteur Guémadeuc/Grand Hôtel / Murs Blancs (pp.8 à 12)

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- Un plan d'urbanisme pour Dahouët

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- Un projet d'urbanisme pour Dahouët (pp 3&4)

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- La révision du SCOT (pp.4&5)

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- Eléments de réflexion sur un projet d'urbanisme pour Dahouët à inscrire dans la révision du PLU

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- La destination du terrain de l'ancienne école publique du Val-André reste contestée (pp.3&4)

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- Le promeneur solitaire

- construction choquante, près de bâtiments traditionnels

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- Comte rendu de l'assemblée générale du 12 août 2011

1ère décision spéciale : La densification de l'habitat sur notre commune

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- Editorial

La densification de l'habitat : objectifs et limites (pp.1&2)

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- Le Projet de territoire Côte de Penthièvre (pp. 4 à 7)

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- Révision du PLU

Eléments de réflexion sur la poliique de développement de l'habitat

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- Eléments de réflexion sur la politique de développement de l'habitat à inscrire dans le Projet d'aménagement et de Développement Durable (PADD) du PLU

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- Editorial

Le "contrat de territoire" contribue, à l'échelon local, à l'Aménagement du Territoire (pp.1&2)

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- Grenelle II et Urbanisme

Documents d'urbanisme - SCOT et PLU (pp.3à6)

Dispositions diverses (p.6)

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- Editorial

Le territoire français est le patrimoine commun de la nation (pp.1&2)

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- Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) reste la pièce maîtresse du Plan Local d'Urbaisme (PLU) - pp.3à5

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- Vente du terrain de l'ancienne école publique du Val-André

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- La politique d'accueil des personnes âgées

La résidence "seniors" - La Roseraie (pp.3&4)

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- La vente du terrain de l'ancienne école publique du Val-André (p.5)

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- Eléments de réflexion pour les orientations de la politique de l'habitat (p.2)

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- Révision du PLU

Dispositions du DOG du SCOT du Pays de Saint-Brieuc concernant la commune de Pléneuf-Val-André et la Communauté de communes Côte de Penthièvre

 

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- Eléments de réflexion pour les orientations de la politique du tourisme à inscrire dans le PADD du PLU en révision

II- Les clientèles touristiques (pp.8à13)

III- Les équipements nécessaires au développement du tourisme (pp.13à18)

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- Editorial

La finalité du développement (pp.1&2)

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- Le pan local d'urbanisme (PLU) et la loi "littoral" (pp.3à5)

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- Informations :

Le Plan Local d'Uranisme (pp.2à5)

L'AVA au Forum des Associations (pp.5&6)

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- Editorial

Pour une élaboration concertée du projet d'Aménagement et de Développement Durable (pp.1&2)

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- Informations

Nouvelles ouvertures à l'urbanisation (p.6)

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- Informations

Une résidence "seniors" près de la mairie (p.2)

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- Urbanisme

Révision du PLU (pp.6&7)

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- Editorial

L'intercommunalité est l'avenir de l'habitat (pp.1&2)

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- Pour une politique communautaire de l'habitat :

ce qu'ils ont dit ! (pp.2&3)

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- Le SCOT du Pays de Saint-Brieuc et la politique de l'habitat (pp3à6)

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- Assemblée générale annuelle du 16 août 2008

 (Pour une politique communautaire du développement de l’habitat.) 

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- Les 2 pôles de la révision du PADD :

l'habitat et le tourisme (p.4)

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- Schéma de cohérence territoriale (pp.3à5)

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- Assemblée générale du 11 août 2006 (pp.2&3)

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- L'AVA au forum des associations (pp.4&5)

1- La politique de l'habitat (p.4)

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- Editorial : Vers un dévelopement anarchique de la commune (pp.1&2)

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- Schéma de cohérence territoriale (p.3)

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